MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

​

1. Présentation de l'Association Nom de l'association :

​

[Nom de l'Association]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro RNA : [Numéro d'enregistrement]
Numéro SIRET (si applicable) : [Numéro SIRET]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]

2. Hébergement du Site Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète]
Numéro de téléphone : [Numéro de contact de l'hébergeur]

​

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, logos, etc.) présents sur ce site sont la propriété de l'association ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est interdite.

​

4. Protection des Données Personnelles

L'association s'engage à respecter la législation en vigueur concernant la protection des données personnelles. Les informations collectées via le site sont destinées uniquement à l'usage de l'association et ne seront pas cédées à des tiers sans consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [Adresse e-mail de contact].

​

5. Responsabilités

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Elle décline toute responsabilité quant à l'utilisation des informations contenues sur le site.

​

6. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'association ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

​

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies si vous le souhaitez.

​

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

​

9. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant ce site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].